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1. Objet

Le présent site a pour objet de présenter les activités et services de FBA DSM.

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Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet. L’éditeur ne peut être tenu responsable en cas d’interruption ou de dysfonctionnement du site.

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6. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par la loi française. En cas de litige, les juridictions françaises seront compétentes.